Facture Forfait/Métré (AR, AS, FF)
Un set de TVA par Comptabilisations.
Sur la facture, le taux de TVA, dépendant de la date de facture, est repris des Modèles par écriture.
Si la date est modifiée ultérieurement, le taux de TVA ne change pas.
Le Set de TVA peut être Remplacer manuellement.
Le Set TVA sur les différentes Comptabilisations peut également être modifié via le menu Outils/Modifier la date de TVA... peut être modifié.
Remarques: Pour les factures avec un Métré attribué, le taux de TVA peut être modifié uniquement via cette option.
Si une Nouvelle date de TVA est choisie, la facture sera recalculée. La date de la TVA s'affiche sur la facture.
Plusieurs sets de TVA par Comptabilisations
Concerne principalement les utilisateurs de la Section horticulture.
Dans la Saisie du descriptif, le taux de TVA peut être déterminé par le biais du code TVA sur chaque Répartitions de quantité.
▪Élément 1 = Set normal de TVA
▪Élément 2 = Taux de TVA réduit
▪Élément 3 = Aucun taux de TVA
▪Élément 4 = Taux spécial
Remarques: Si Aucun code n'est choisi, c'est le taux de TVA Normal qui s'applique.
Sur la facture, les taux de TVA sont repris des Modèles, en fonction de la Date de facture.
Sur la Comptabilisations de la facture, le set de TVA est indiqué comme "mixte". Le détail des taux de TVA est visible dans les détails de l'écriture.
Modifier les sets de TVA
Les taux de TVA peuvent être modifiés via le menu Outils/Modifier la date de TVA... Modifié, indépendamment de la date de la facture.
Si une nouvelle date de TVA est sélectionnée, la facture sera recalculée. La date de la TVA s'affiche sur la facture.
