Facture de régie
Les rapports de régie sont attribués à la facture de régie sur une Comptabilisations.
Un set de TVA par Comptabilisations.
Sur la facture de régie, le taux de TVA est repris par Comptabilisations, en fonction de la Date de facture, à partir des Modèles. Le taux de TVA est déterminé par l'Élément TVA sur les différents Articles dans le Rapports de régie.
Remarques: dans le Rapports de régie, c'est l'Élément TVA qui est déterminé et non pas le Hauteur du taux de TVA.
Si la date est modifiée ultérieurement, le taux de TVA ne change pas.
Le taux de TVA peut être Remplacer manuellement.
Le taux de TVA sur les différentes Comptabilisations peut également être modifié via le menu Outils/Modifier la date de TVA... peut être modifié.
Plusieurs sets de TVA par Comptabilisations
Concerne principalement les utilisateurs de la Section horticulture.
Dans le Rapports de régie, le code TVA peut être déterminé sur les différents Articles.
▪Élément 1 = Set normal de TVA
▪Élément 2 = Set TVA réduit
▪Élément 3 = Aucun taux de TVA
▪Élément 4 = Taux spécial
Remarques: Si Aucun code n'est choisi, c'est le taux de TVA Normal qui s'applique.
Sur la facture, les taux de TVA sont repris des Modèles, en fonction de la Date de facture. Sur la Comptabilisations de la facture, le set de TVA est indiqué comme "mixte". Le détail des taux de TVA est visible dans les détails de l'écriture.
Remarques: Dans le Rapports de régie, c'est l'Élément TVA qui est déterminé et non le Hauteur des taux de TVA.
Modifier les sets de TVA
Les taux de TVA peuvent être modifiés via le menu Outils/Modifier la date de TVA... Modifié, indépendamment de la date de la facture.
Si une nouvelle date de TVA est sélectionnée, la facture sera recalculée. La date de la TVA s'affiche sur la facture.
