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Contrat complémentaire

Pour chaque Contrat, il est possible de convenir d'avenants pour des productions supplémentaires ou imprévues. Ils sont créés directement à partir du contrat principal via la commande "nouveau contrat complémentaire". Les définitions du contrat principal sont reprises.

19236

19242

▪Contrat complémentaire
Numéro unique du contrat complémentaire. Le prochain numéro le plus élevé des Contrats/Sous-Contrats est proposé.

▪Pour le Contrat
Numéro du Contrat principal

▪No NV
Numérotation du contrat ultérieur. Le numéro suivant le plus élevé est proposé.

 

19245

▪Facturer séparément
Les avenants peuvent être facturés soit avec le contrat principal, soit séparément.
Les avenants facturés séparément sont mesurés et facturés séparément.
Les avenants facturés avec le contrat principal présentent les mêmes conditions que le contrat principal et ne peuvent pas être modifiés. Ces contrats ultérieurs peuvent être inclus dans la mesure du contrat principal sans que la référence à l'avenant ne soit perdue.
 
Remarque: il est possible que les contrats ultérieurs ne soient pas facturés séparément, mais que les conditions puissent tout de même être modifiées. Pour cela, ce paramètre doit être activé sous Administration/Paramètres prédéfinis/Contrats/Contrats ultérieurs Conditions identiques.

 

19248

▪Changement contrat/contrats ultérieurs
La liste de sélection correspondante permet de passer du contrat principal aux différents contrats ultérieurs.

 

Répartir le Montant de Brut

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Le symbole de la flèche dans la colonne 'Brut' permet d'appeler l'action de Répartir le montant brut. Cela simplifie la saisie des montants bruts sur plusieurs classifications par nature de frais (FCN) et Objets.

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▪Montant brut
Montant qui sera réparti sur les Comptabilisations au prorata du contrat principal. S'il existe un Détails (appel d'offres) sur une Comptabilisations, celui-ci n'est pas pris en compte lors de la Répartitions.

▪TVA incluse/exclue
Définition du type de TVA

▪Objets partiels/Désignations
Choix des Objets partiels sur lesquels le montant brut doit être réparti.